Conditions Générales de Vente

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par KAPOUNE (Siège social : 6 rue de la sirene 44300 Nantes) de vêtements et accessoires naissance. Ces conditions s’appliquent sur tout le site kapoune.com et pour tous les produits qui le constituent.

Article 1 : Client

Lorsque le client enregistre ses données personnelles, il doit s’assurer qu’elles sont exactes. Dans le cas contraire, Kapoune ne sera en aucun cas responsable si le colis n’est pas livré à l’endroit donné.

Article 2 : Produit

Les produits sont tous fabriqués dans l’atelier Kapoune et créés pour la marque de façon artisanale. Les produits distribués sur kapoune.com sont donc exclusivement des produits de la marque.

Chaque produit est décrit verbalement et identifiable par une ou plusieurs photographies. Les tailles et les prix sont également indiqués. Il se peut qu’il demeure des différences entre la photographie du produit et la réalité. Différence minime due au caractère unique de chaque pièce..

Lorsque vous voulez commander un produit, il suffit de choisir la taille que vous désirez. Il vous sera indiqué si le produit est en stock ou s’il n’est plus disponible.

Le produit est ensuite automatiquement mis dans votre panier.

Article 3 : Paiement

Les prix des produits sont mentionnés en euros TTC, ils ne comprennent pas les frais de livraison sauf mentions contraires. Si vous avez un code promotionnel, vous pouvez le rentrer au moment de valider votre commande.

Toutes les commandes sont payables en euros et le paiement des achats s’effectue :

  • Par carte bancaire :sécurisé grâce au système Cyberplus. Les cartes bancaires nationales et internationales sont acceptées (visa, eurocard, mastercard).

 

Avant tout débit sur votre compte nous vérifions que le produit est bien en stock et que le montant que vous avez versé correspond au montant indiqué sur le site.

La facture correspondant à la commande sera jointe au colis contenant les produits commandés.

Kapoune se donne le droit de refuser une quelconque commande d’un client qu’elle considérerait comme un risque dû à un litige antérieur. De même, Kapoune se réserve le droit de suspendre la livraison d’une commande en cas de problème dans le processus de paiement.

Article 4 : Livraison

Lorsque votre commande a été validée, vous recevrez un email de confirmation. Le délai de livraison en France métropolitaine se situe entre  2 jours minimum et 7 jours ouvrés maximum. La livraison est garantie par Colissimo. Tous les colis sont envoyés au départ de Nantes. Les frais de port sont établis  en fonction des produits que vous achetez. Ils vous sont indiqués juste avant le paiement dans votre panier d’achat

Rendez-vous des Nantais : Kapoune donne rendez-vous aux Nantais pour venir chercher leurs produits. Le paiement s’effectue en amont en euros et s’effectue :

  • Par carte bancaire :sécurisé grâce au système Cyberplus. Les cartes bancaires nationales et internationales sont acceptées (visa, eurocard, mastercard).

Les frais de port sont ainsi gratuits. Le client ainsi que les créatrices de la marque Kapoune s’engagent à faire le déplacement au bar « l’antidote » situé au 15 rue racine à Nantes les mardis de 18h à 20h. Le client choisit une tranche horaire et s’engage à être présent dans ce créneau.

Si toutefois le client ne se présente pas au lieu de rendez-vous, il est tenu d’en informer les créatrices auquel cas aucun remboursement ne sera effectué.

Article 5 : Retours, échange & remboursement

La loi soutient que l’acheteur d’un produit quelconque dispose d’un délai de 7 jours pour se rétracter et renvoyer le produit s’il ne lui convient pas. Les frais de retour sont à votre charge mais nous nous engageons à vous rembourser le produit dans les plus brefs délais.

En cas d’échange, les frais de retour sont gratuits. Pour prétendre à un remboursement ou un échange, il faut toutefois que le produit soit dans son état d’origine. Il ne doit pas avoir été porté et lavé.

Si vous voulez retourner votre produit envoyez-nous préalablement un mail à sav@kapoune.com.

Les articles soldés ne sont ni repris ni remboursés mais peuvent en revanche être échangés. Cependant, les frais de retour seront à votre charge.

En cas de non-respect de ces consignes, Kapoune ne pourra procéder à un quelconque remboursement.

Adresse de retour :

Kapoune, 6 rue de la sirène, 44300 NANTES

Article 6 : Services de sérigraphie

Les services proposés par Kapoune sont ceux décrits sur le site www.kapoune.com. Ils peuvent faire l’objet de compléments mentionnés dans le devis fait au client et ne deviennent définitivement contractuels qu’après acceptation de devis par le client (signature et mention « bon pour accord ») et l’émission de la facture qui tient lieu de commande ferme. Le client sera tenu de régler la facture dès réception de celle-ci. Si le règlement excède 15 jours, une majoration de 20% lui sera due. Si le montant excède 1000 euros TTC, le client sera tenu de régler 20% à la commande, et le reste à réception de la deuxième facture.

La sérigraphie étant réalisée de manière artisanale, l’impression peut donc varier d’un modèle à l’autre, en ton et en précision, tout en correspondant au modèle définit.

Article 7 : Propriété intellectuelle

Kapoune est propriétaire de tous les constituants du site. Les textes, images, graphisme du site sont l’entière propriété de Kapoune.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction sans le consentement de la marque est illégal.

Les produits vendus sur le site sont des produits exclusivement conçus pour et par Kapoune.

Kapoune est une marque déposée à l’INPI. Toute contrefaçon sera sanctionnée par l’article L335_2 du code de protection intellectuelle.

Article 8 : Informations personnelles sur le réseau internet

Lors de la création de son compte client ou d’une commande, l’individu doit transmettre à Kapoune ses données personnelles (Nom, prénom, adresse postale…).

Ces données sont utilisées dans le seul but de traiter les commandes.

Ces données ne sont en aucun cas diffusées, partagées ou échangées sur toutes autres plate- formes.

Le client peut modifier à tout moment ses données en se retirant du fichier client Kapoune.